Le contenu des pages accessibles sous le lien hamel-immobilier.fr est la propriété exclusive de la société HAMEL Associés. En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et des dispositions relatives aux données personnelles, et en accepter et respecter les dispositions.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous nous conformons au RGPD en vigueur au 25 mai 2018. La gestion de nos fichiers de clients et de prospects a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés, qui en a délivré récépissé sous le numéro 134 82 29.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le Site Internet hamel-immobilier.fr est édité et la propriété de HAMEL Associés Siége social : 10 Z.A. le Boulais 35690 Acigné Tel. +33 (0)2 99 62 52 10 Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix La Conception / Création / Réalisation est assuré par Mediapilote : Agence Conseil en Communication 4, avenue Jacqueline de Romilly Immeuble Equatoria 35000 Rennes Mail : rennes@mediapilote.com Tel : +33 (0)2 23 20 71 05

TITULARITÉ DES DROITS

Tous les éléments constitutifs de ce site internet (notamment les noms de domaine, sous-domaines, sa structure générale, l’arborescence du site, les textes, les marques déposées, les textes, graphismes, charte graphique, iconographie, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de la Société HAMEL Associés ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection du site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable de la Société HAMEL Associés. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la Société HAMEL Associés ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments. La violation des droits dévolus à la Société HAMEL Associés est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de la Société HAMEL Associés et/ou utilisées par la Société HAMEL Associés avec l’accord des titulaires des droits. De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

MISE EN GARDE

Bien que la Société HAMEL Associés fasse ses meilleurs efforts pour sécuriser le site, ses accès et son contenu, la Société HAMEL Associés ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus. De même, s’agissant des informations publiées sur le site, la Société HAMEL Associés ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Les informations contenues sur le site n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient donc engager contractuellement la Société HAMEL Associés.

DISPONIBILITÉ DU SITE

Les informations contenues sur le Site sont accessibles 24h/24, 7j/7. Néanmoins, les modalités et opérations de tests, de contrôle et de maintenance, ainsi que les interventions nécessaires en cas de panne, peuvent être effectuées par la Société HAMEL Associés à tout moment. La Société HAMEL Associés se réserve par ailleurs le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.

LIENS HYPERTEXTES

L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est valable pour tout support à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de la Société HAMEL Associés. Au titre de cette autorisation, la Société HAMEL Associés se réserve toutefois un droit d’opposition. De reste, tout procédé visant à faire apparaître les pages du site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du site dans un cadre (« Iframe ») comportant le logo et/ou l’adresse URL d’une autre structure, n’est pas autorisé. Dans tous les cas, rien ne doit méprendre un visiteur sur l’origine et l’émetteur d’une page vue. Les liens hypertextes établis à partir du Site en direction d’autres sites ne peuvent donc pas engager la responsabilité de HAMEL Associés, notamment s’agissant du contenu de ces sites. HAMEL Associés n’est pas plus responsable des liens hypertextes pointant vers le Site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

COOKIES

Le site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins des clients. C’est notamment à cette fin que HAMEL Associés fait usage de témoin de navigation (à savoir dépôt de traceurs sur l’équipement informatique du client). Le témoin de navigation a pour but de signaler votre passage sur le Site ainsi que sur les différentes pages du site afin : · d’améliorer le service personnalisé destiné aux Clients · de mesurer l’audience du Site Lors de sa première visite sur le Site, le Client est informé de l’utilisation de ces traceurs et du fait que la poursuite de la navigation vaut acceptation de leur utilisation. Le client peut refuser leur utilisation notamment en paramétrant son équipement. Il peut également effacer les cookies dans les paramètres de son équipement. En cas de refus des traceurs, HAMEL Associés ne peut garantir l’utilisation de toutes les fonctionnalités du Site.

RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS

Le site internet est mis en place par la Société HAMEL Associés dont le siège est en France. Les internautes, ayant accès au site à partir d’autres zones géographiques que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

MODIFICATION DES CONDITIONS

La Société HAMEL Associés se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions à tout moment. Toute l’équipe de HAMEL Associés vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site internet et vous souhaite bonne navigation.

CRÉDITS PHOTOS ET VIDÉOS

Toutes les images présentées sont la propriété des photographes cités ci-après. La diffusion des photos a été accordée à HAMEL Associés sous réserve de mention du copyright. Chaque utilisation doit faire l’objet d’une demande de diffusion et de la mention du nom du photographe et du site Web de HAMEL Associés (hamel-immobilier.fr) à proximité de l’image. Le non-respect des présentes dispositions et tout usage inapproprié de tout ou d’une partie du site feront l’objet de poursuites. Ceci en accord avec le Droit de la propriété intellectuelle et droits de reproduction.

CRÉDTIS PHOTOS

HAMEL Associés

RESPONSABILITÉ

HAMEL Associés ne peut être tenue pour responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui peuvent éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur du Site et notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseau (modems, téléphones, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou l’utiliser.
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